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Marques déposées par S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE
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MARQUIS DE SAPORTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAPORTA
S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Numéro de dépôt :
1718676
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
16/11/1998
MARQUIS DE SAPORTA de S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Présentation de la marque MARQUIS DE SAPORTA

Déposée le 16 novembre 1988 par S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « MARQUIS DE SAPORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE, domicilié(e) 13610 LE PUY STE REPARADE - France.

La marque MARQUIS DE SAPORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SAPORTA est expirée depuis le 16 novembre 1998.

S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOULLERY , DOMAINE DE LA CREMADE , FONSCREMADE , CHATEAU DE FONSCOLOMBE


S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - 13610 LE PUY STE REPARADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

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